OFFRE :
Les prix indiqués par nos soins ou nos agents sont valables pour une durée de 30 jours, au-delà ces prix peuvent être révisés.
Les prix sont établis hors taxes, pour marchandise départ usine, sauf stipulation contraire, les frais de transports sont à la charge du client.
Les spécifications techniques concernant les marchandises sont données à titre indicatif.
COMMANDE :
La commande ne devient effective qu’après sa confirmation écrite et après réception de l’acompte.
L’accusé de réception de commande comporte les éléments de prix, délais et conditions de paiement.
Sans réserve écrite de la part du client sous 8 jours, nous considérons que le client adhère à ces conditions.
LIVRAISON :
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, même en cas d’une expédition Franco, à qui il appartient en cas d’avaries ou de pertes de faire toutes réserves et d’exercer tout recourt auprès des transporteurs.
Toute réclamation doit avoir lieu dans les 48 Heures de la réception.
PAIEMENT, CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE :
Jusqu’au paiement complet de nos créances, les marchandises concernées restent notre propriété faute de quoi la revendication pourra s’exercer sur celles-ci en vertu des dispositions de la loi 80-335 du 12 Mai 1980.
L’acheteur doit faire assurer les marchandises concernées contre tous risques, vol etc...
CLAUSE PENALE :
A défaut de paiement à l’échéance l’acquéreur devra en sus du prix payer une indemnité de retard fixée à 1,5% par mois.
De plus en cas de poursuite contentieuse, il sera dû une clause pénale d’un montant forfaitaire de 15% des sommes dues, fixée à titre de dommages et intérêts.
Seul le tribunal de commerce de CRETEIL est habilité à statuer sur toute contestation relative à la présente vente.
|
vêtement de
travail,vêtements de travail,vêtement personnalisé,vêtements personnalisés,vêtements image,vêtements professionnels,vêtements de pluie,uniformes,tenue de pluie,tee-shirts,sweats,polos,pulls,polaires,chemises,coupe-vent,gilet,blouson,parka,cirés,vestes,blazer,pantalons,pantalons de travail,bermudas,shorts,jupes,combinaisons,cottes,blouses,broderie,sérigraphie,casquette,bonnets.
|
